MENTIONS LEGALES

Le présent site, www.amicsepi.fr, est édité par le syndicat des concepteurs de machines spéciales d’équipement et de process avec les Usineurs (AMICS-E&PI).

 

SIEGE SOCIAL

Maison de la mécanique

92038 PARIS la Défense cedex

e-mail : amics.epi@orange.fr

 

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Christian Guérin (Délégué général de l ‘AMICS-E&PI) est le directeur de publication.

 

PROTECTION DU DROIT D'AUTEUR, DES BASES DE DONNEES ET DES MARQUES

Tous les éléments contenus dans le site et en particulier la structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément mentionné dans le site sont la propriété de l’ AMICS-E&PI et/ou de ses membres, ou sont régulièrement exploités sous licence, et sont soumis aux lois régissant les droits de propriété littéraire et artistique.La reproduction ou représentation, même partielle, des documents contenus dans le site et les différents sites intégrés, par quelque procédé que ce soit, est interdite sauf à l’intérieur des entreprises adhérentes et des entités membres de l’AMICS-E&PI, et pour le seul usage de ces entreprises ou entités.Sauf mention contraire, les dénominations et les logos figurant dans ce site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de leur propriétaire.Il en est de même des bases de données, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données et dont la FIM est productrice.

 

UTILISATION DES DONNEES

L’ AMICS-E&PI apporte son meilleur soin au contenu des informations et données mises en ligne sur le présent site, en termes notamment de pertinence et d’actualisation. Certaines de ces informations et données peuvent toutefois y figurer à titre d’archive et conserver une valeur à ce titre. L’ AMICS-E&PI et les entités qui lui sont rattachées ne peuvent garantir, ni le caractère exhaustif, ni l’actualisation au jour le jour de ces données. Ils ne peuvent assumer quelque responsabilité que ce soit quant aux documents figurant sur ce site, dont les informations de nature générale ne sont pas destinées à répondre aux situations spécifiques.D’une manière générale, l’utilisateur demeure maître du choix, de l’utilisation et de l’interprétation des données qu’il consulte, interroge et transfère.L’AMICS-E&PI et les entités qui lui sont rattachées ne pourront en aucun cas être tenus responsables de tout dommage de quelque nature qu’il soit du fait : - d’une impossibilité d’accès aux informations disponibles sur ce serveur, - de l’interprétation ou de l’utilisation des informations disponibles sur le site. L’ AMICS-E&PI et les entités qui lui sont rattachées se réservent le droit de modifier ou corriger les contenus des sites et rubriques constituant le site, à tout moment sans préavis.

 

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTE

Il est rappelé aux personnes faisant l’objet d’un recueil ou d’une diffusion d’informations nominatives, qu’elles disposent de droits résultant de la loi "Informatique et libertés" du 6 janvier 1978 et notamment d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous à l’AMICS-E&PI. Contact Jeanne Aimé amics.epi@orange.fr. Il peut être procédé à l’implantation de “cookies” dans votre ordinateur. Un “cookie“ ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l’espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir.Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement des cookies en configurant votre navigateur en conséquence. Pour plus d’information, consulter le site CNIL : www.cnil.fr/ REALISATION

 

HEBERGEMENT

Le site a été réalisé avec la collaboration de : Société QUINZEN 19 rue du Luxembourg 11100 Narbonne Téléphone 06 20 34 04 34 Email : contact@quinzen.fr

 

LIENS HYPERTEXTE

Les utilisateurs sont informés que les sites extérieurs auxquels ils peuvent accéder par l'intermédiaire des liens hypertextes n'appartiennent pas à la FIM ni aux entités qui lui sont rattachées. La FIM décline toute responsabilité quant au contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l'activation du lien. Toute création par un tiers, de lien hypertexte en direction de l’une quelconque des pages ou cadres du présent site nécessite l’accord préalable de la FIM.

 

DROIT APPLICABLE

Le présent site est exclusivement régi par le droit français et par les conventions internationales applicables en France. Tout litige qui serait lié à l’utilisation ou au contenu du présent site, serait de la compétence exclusive des tribunaux de Nanterre.

 

EVOLUTION DE LA NOTICE

La présente notice légale est opposable à l’utilisateur du seul fait de sa connexion sur le site. La FIM se réserve le droit de faire évoluer cette notice légale

 
 

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